DE BEAU SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 982 859 639, DE BEAU SOLEIL est une société civile créée le 26 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 110 Beau Soleil, 56350 Allaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. La direction est assurée par Matthieu DAVENET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE BEAU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- DE BEAU SOLEIL
- SIREN
- 982 859 639
- SIRET (siège)
- 982 859 639 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89982859639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 859 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 26 décembre 2023
- Siège social
- 110 Beau Soleil, 56350, Allaire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BEAU SOLEIL
Exploitation et gestion de biens agricoles
Finances de DE BEAU SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BEAU SOLEIL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 décembre 2023) · 2 ans
Établissements de DE BEAU SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56350 AllaireSiègeActif
982 859 639 00014 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE BEAU SOLEIL
INPIComptes annuels de DE BEAU SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BEAU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEAU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, cabinet 11
Décision du 30 avril 2025 · N° 25/03741
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 février 1993 · N° 89-42.725
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BEAU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BEAU SOLEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-26 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 26 décembre 2023
Questions fréquentes sur DE BEAU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de DE BEAU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de DE BEAU SOLEIL est 982 859 639. Le SIRET de son siège social est 982 859 639 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89982859639.
Qui dirige DE BEAU SOLEIL ?
DE BEAU SOLEIL est dirigée par Matthieu DAVENET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DE BEAU SOLEIL ?
Le siège social de DE BEAU SOLEIL est situé 110 Beau Soleil, 56350 Allaire.
DE BEAU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BEAU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BEAU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAU SOLEIL.
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