DE BEAUFICEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE BEAUFICEL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2004, identifiée par le SIREN 454 039 629. Son siège social est situé 7 rue de la Grande Mare, 27800 Harcourt. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. Elle est dirigée par BRUNO VANNIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE BEAUFICEL
INSEE- Dénomination
- DE BEAUFICEL
- SIREN
- 454 039 629
- SIRET (siège)
- 454 039 629 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85454039629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 454 039 629
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 11 juin 2004
- Siège social
- 7 RUE DE LA GRANDE MARE, 27800, HARCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BEAUFICEL
Réalisation de travaux agricoles, travaux de mise en culture et de récolte pour le compte de tiers, réalisation de tous travaux d'entreprise
Finances de DE BEAUFICEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BEAUFICEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2015
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE BEAUFICEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27800 HARCOURTSiègeActif
454 039 629 00018 · ouvert le 15 juin 2004 · NAF 0161Z
Documents juridiques de DE BEAUFICEL
INPIComptes annuels de DE BEAUFICEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAUFICEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BEAUFICEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUFICEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DE BEAUFICEL. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 mars 1993 · N° 91-16.744
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BEAUFICEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BEAUFICEL
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Gérant, Associé en nom : VANNIER Bruno Gérant, Associé en nom : VANNIER Céline, Carole, Liliane
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT-AUDEMER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- création
Date d'effet : 11 juin 2004
Questions fréquentes sur DE BEAUFICEL
Quel est le numéro SIREN de DE BEAUFICEL ?
Le numéro SIREN de DE BEAUFICEL est 454 039 629. Le SIRET de son siège social est 454 039 629 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85454039629.
Qui dirige DE BEAUFICEL ?
DE BEAUFICEL est dirigée par BRUNO VANNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BEAUFICEL ?
Le siège social de DE BEAUFICEL est situé 7 rue de la Grande Mare, 27800 Harcourt.
DE BEAUFICEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BEAUFICEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BEAUFICEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUFICEL.
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