DE BEAUJEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 829 774 991, DE BEAUJEU est une SAS créée le 29 mai 2017. Elle est domiciliée Dmne de Beaujeu 12073 Rte de Salin de Giraud, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 4634Z comme activité principale. PIERRE CARTIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE BEAUJEU
INSEE- Dénomination
- DE BEAUJEU
- SIREN
- 829 774 991
- SIRET (siège)
- 829 774 991 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17829774991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 774 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 29 mai 2017
- Siège social
- DMNE DE BEAUJEU 12073 RTE DE SALIN DE GIRAUD, 13104, ARLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DE BEAUJEU
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DE BEAUJEU
Négoce de vins produits du terroir achat vente prise à bail location gérance - Vente épicerie sèche - conserves - cosmétique (terroir)
Finances de DE BEAUJEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BEAUJEU
INSEEÉtablissements de DE BEAUJEU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13104 ARLESSiègeActif
829 774 991 00014 · ouvert le 13 mai 2017 · NAF 4634Z
Documents juridiques de DE BEAUJEU
INPIComptes annuels de DE BEAUJEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAUJEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BEAUJEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUJEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEAUJEU. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
Décision du 24 juillet 2025 · N° 23/00873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 01 décembre 2023 · N° 23/00534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 17 novembre 2023 · N° 23/00534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21/07264
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 novembre 2018 · N° 17-18.209
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 septembre 2007 · N° 06-42.349
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 janvier 2005 · N° 03-70.117
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2000 · N° 99-11.825
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 novembre 1999 · N° 97-44.254
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BEAUJEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BEAUJEU
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
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Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-05-29 · Début d'activité : 2017-05-13
- création
Date d'effet : 29 mai 2017
Questions fréquentes sur DE BEAUJEU
Quel est le numéro SIREN de DE BEAUJEU ?
Le numéro SIREN de DE BEAUJEU est 829 774 991. Le SIRET de son siège social est 829 774 991 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17829774991.
Qui dirige DE BEAUJEU ?
DE BEAUJEU est dirigée par PIERRE CARTIER, président de sas.
Où se situe le siège social de DE BEAUJEU ?
Le siège social de DE BEAUJEU est situé Dmne de Beaujeu 12073 Rte de Salin de Giraud, 13104 Arles.
DE BEAUJEU est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BEAUJEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BEAUJEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUJEU.
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