DE BEAUREPAIRE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 750 374 316, DE BEAUREPAIRE est une société civile créée le 20 mars 2012. Elle est domiciliée Ferme de Beaurepaire, 91090 Lisses. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JEAN-FRANCOIS ISAMBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE BEAUREPAIRE
INSEE- Dénomination
- DE BEAUREPAIRE
- SIREN
- 750 374 316
- SIRET (siège)
- 750 374 316 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR19750374316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 374 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 20 mars 2012
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- Ferme de Beaurepaire , 91090, Lisses
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
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Objet social de DE BEAUREPAIRE
Activités agricoles. Culture.
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Finances de DE BEAUREPAIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BEAUREPAIRE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 mars 2012) · 14 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2022
Autre
En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2022
Anciens dirigeants (1)
Associé · de janvier 2022 à mars 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE BEAUREPAIRE
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 91090 LissesSiègeActif
750 374 316 00016 · ouvert le 15 février 2012 · NAF 0111Z
- 91090 LissesActif
750 374 316 00024 · ouvert le 27 février 2024 · NAF 0111Z
- 91090 LissesActif
750 374 316 00032 · ouvert le 27 février 2024 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE BEAUREPAIRE
INPIConformité de DE BEAUREPAIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUREPAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEAUREPAIRE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 26 juin 2026 · N° 26/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate l'extinction de l'action et de l'instance en raison d’une transaction, sans donner force exécutoire à celle-ci
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 17 avril 2026 · N° 26/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00035
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00211
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/00496
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 26 février 2026 · N° 23/00910
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 11 juillet 2025 · N° 23/01217
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 6-10000
Décision du 11 juillet 2025 · N° 23/00875
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 25 mars 2025 · N° 25/00456
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 17 mai 2022 · N° 21/05336
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 05 juillet 2018 · N° 16/04999
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Décision du 12 février 2002 · N° 98-20.879
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Décision du 27 juin 2001 · N° 99-19.819
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Décision du 27 mai 1998 · N° 96-12.886
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 93-13.351
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 juin 1994 · N° 90-45.061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 29 janvier 1991 · N° 90-81.533
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BEAUREPAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BEAUREPAIRE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Gérant, Associé : LANG Marion Stéphanie Christiane
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Gérant, Associé : ISAMBERT Jean-François Marie ; Gérant, Associé : LANG Marion Stéphanie Christiane ; Associé : LANG Christophe Joseph ; Associé : MORIN Chloé Agathe Charlotte ; Associé : LANG Alexandre Rémy Adolphe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-15
- création
Date d'effet : 20 mars 2012
Questions fréquentes sur DE BEAUREPAIRE
Quel est le numéro SIREN de DE BEAUREPAIRE ?
Le numéro SIREN de DE BEAUREPAIRE est 750 374 316. Le SIRET de son siège social est 750 374 316 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19750374316.
Qui dirige DE BEAUREPAIRE ?
DE BEAUREPAIRE est dirigée par JEAN-FRANCOIS ISAMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BEAUREPAIRE ?
Le siège social de DE BEAUREPAIRE est situé Ferme de Beaurepaire, 91090 Lisses.
DE BEAUREPAIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BEAUREPAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BEAUREPAIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUREPAIRE.
Combien de salariés compte DE BEAUREPAIRE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DE BEAUREPAIRE emploie 1 ou 2 salariés.
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- GFR DU CHARENTAIS37380 Nouzilly
- EARL DE LA PLAINE DE BAGATELLE04100 Manosque
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Entreprises à Lisses
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