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DE BEAUSEJOUR

Fermée
Siren528 818 446SCI52800 OdivalRadiée le 22 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

DE BEAUSEJOUR est une SCI immatriculée le 7 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 818 446. Elle est domiciliée 16 RTE 16 rue de Sarrey, 52800 Odival. Son activité principale relève du code NAF 6420Z. BERNARD MARLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de DE BEAUSEJOUR date du 22 novembre 2017 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de DE BEAUSEJOUR

Dénomination
DE BEAUSEJOUR
SIREN
528 818 446
SIRET (siège)
528 818 446 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77528818446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 818 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
07 décembre 2010
Date de radiation
22 novembre 2017
Siège social
16 RTE 16 rue de Sarrey, 52800, Odival
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de DE BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BEAUSEJOUR

BM

BERNARD MARLE

Gérant

Depuis la création (07 décembre 2010) · 15 ans

M

MARLE-PARTICIPATIONS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de DE BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 52800 OdivalSiègeFermé

    528 818 446 00015 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6420Z

Documents juridiques de DE BEAUSEJOUR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 25 février 2015

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de DE BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BEAUSEJOUR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-07 · Début d'activité : 2010-10-01

  1. radiation

    Date d'effet : 22 novembre 2017

Questions fréquentes sur DE BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de DE BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de DE BEAUSEJOUR est 528 818 446. Le SIRET de son siège social est 528 818 446 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77528818446.

Qui dirige DE BEAUSEJOUR ?

DE BEAUSEJOUR est dirigée par BERNARD MARLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BEAUSEJOUR ?

Le siège social de DE BEAUSEJOUR est situé 16 RTE 16 rue de Sarrey, 52800 Odival.

DE BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Non, DE BEAUSEJOUR n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 22 novembre 2017.

DE BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUSEJOUR.

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