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DE BEAUSEJOUR

Active
Siren812 342 939Société civile49270 OREE-D'ANJOUCréée le 03 juillet 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

DE BEAUSEJOUR est une société civile immatriculée le 3 juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 342 939. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 CHE DE BEAUSEJOUR Drain, 49270 Oree-d'Anjou. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. SANDRINE BRANCHEREAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BEAUSEJOUR

Dénomination
DE BEAUSEJOUR
SIREN
812 342 939
SIRET (siège)
812 342 939 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53812342939Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 342 939
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
03 juillet 2015
Siège social
95 CHE DE BEAUSEJOUR Drain, 49270, OREE-D'ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BEAUSEJOUR

Culture

Finances de DE BEAUSEJOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BEAUSEJOUR

SB

SANDRINE BRANCHEREAU

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2015) · 11 ans

YT

YOANN TOUBLANC

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2015) · 11 ans

Établissements de DE BEAUSEJOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49270 OREE-D'ANJOUSiègeActif

    812 342 939 00012 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE BEAUSEJOUR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2015

  • Acte

Comptes annuels de DE BEAUSEJOUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAUSEJOUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BEAUSEJOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUSEJOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEAUSEJOUR. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BEAUSEJOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BEAUSEJOUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-03 · Début d'activité : 2015-07-01

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2015

Questions fréquentes sur DE BEAUSEJOUR

Quel est le numéro SIREN de DE BEAUSEJOUR ?

Le numéro SIREN de DE BEAUSEJOUR est 812 342 939. Le SIRET de son siège social est 812 342 939 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53812342939.

Qui dirige DE BEAUSEJOUR ?

DE BEAUSEJOUR est dirigée par SANDRINE BRANCHEREAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BEAUSEJOUR ?

Le siège social de DE BEAUSEJOUR est situé 95 CHE DE BEAUSEJOUR Drain, 49270 Oree-d'Anjou.

DE BEAUSEJOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BEAUSEJOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BEAUSEJOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUSEJOUR.

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