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DE BEAUSOLEIL

Active
Siren503 098 170Société civile49460 FENEUCréée le 13 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 098 170, DE BEAUSOLEIL est une société civile créée le 13 mars 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Piece de l'Hopiteau Catin, 49460 Feneu. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par RAPHAEL POULEUR, gérant.

Fiche d'identité de DE BEAUSOLEIL

Dénomination
DE BEAUSOLEIL
SIREN
503 098 170
SIRET (siège)
503 098 170 00015
N° TVA intracommunautaire
FR33503098170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 098 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
13 mars 2008
Siège social
PIECE DE L'HOPITEAU CATIN , 49460, FENEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BEAUSOLEIL

Céréales

Finances de DE BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BEAUSOLEIL

RP

RAPHAEL POULEUR

Gérant

En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2014

AV

ANTOINE VALAIGE

Gérant

Depuis la création (13 mars 2008) · 18 ans

Anciens dirigeants (1)

AV

AlainGérant : POULEUR Raphaël Louis Augustin VALAIGE

Gérant(e) · de juin 2008 à mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49460 FENEUSiègeActif

    503 098 170 00015 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BEAUSOLEIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 21 février 2013

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de DE BEAUSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAUSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BEAUSOLEIL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : POULEUR Raphaël Gérant : VALAIGE Antoine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : VALAIGE Alain Gérant : POULEUR Raphaël Gérant : VALAIGE Antoine

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant(e) : VALAIGE AlainGérant(e) : POULEUR Raphaël Louis Augustin.

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-13 · Début d'activité : 2008-02-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2008

Questions fréquentes sur DE BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de DE BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de DE BEAUSOLEIL est 503 098 170. Le SIRET de son siège social est 503 098 170 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33503098170.

Qui dirige DE BEAUSOLEIL ?

DE BEAUSOLEIL est dirigée par RAPHAEL POULEUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BEAUSOLEIL ?

Le siège social de DE BEAUSOLEIL est situé Piece de l'Hopiteau Catin, 49460 Feneu.

DE BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUSOLEIL.

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