DE BEAUSSE JACQUES

Active

Siren499 391 704Entrepreneur individuel85410 LA CAILLERE-SAINT-HILAIRECréée le 01 janvier 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE BEAUSSE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 499 391 704. Le siège social de l'entreprise se trouve La Sicaudiere, 85410 La Caillere-Saint-Hilaire. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de DE BEAUSSE JACQUES

INSEE

Dénomination: DE BEAUSSE JACQUES
SIREN: 499 391 704
SIRET (siège): 499 391 704 00016
N° TVA intracommunautaire: FR36499391704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 391 704
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z
Date de création: 01 janvier 2006
Siège social: LA SICAUDIERE, 85410, LA CAILLERE-SAINT-HILAIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BEAUSSE JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

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Finances de DE BEAUSSE JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BEAUSSE JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE BEAUSSE JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85410 LA CAILLERE-SAINT-HILAIRESiègeActif
499 391 704 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DE BEAUSSE JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BEAUSSE JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAUSSE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BEAUSSE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUSSE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BEAUSSE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BEAUSSE JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur DE BEAUSSE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DE BEAUSSE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DE BEAUSSE JACQUES est 499 391 704. Le SIRET de son siège social est 499 391 704 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36499391704.

Où se situe le siège social de DE BEAUSSE JACQUES ?

Le siège social de DE BEAUSSE JACQUES est situé La Sicaudiere, 85410 La Caillere-Saint-Hilaire.