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DE BEAUSSY

Active
Siren449 645 332Société civile14400 SAINT-LOUP-HORSCréée le 04 août 20031 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
150 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DE BEAUSSY est une société civile immatriculée le 4 août 2003 sous le numéro SIREN 449 645 332. Son siège social est situé Rte de Littry, 14400 Saint-Loup-Hors. DE BEAUSSY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. ESTELLE BRILLAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BEAUSSY

Dénomination
DE BEAUSSY
SIREN
449 645 332
SIRET (siège)
449 645 332 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76449645332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 645 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
149 990 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
04 août 2003
Effectif
1 ou 2
Siège social
RTE DE LITTRY, 14400, SAINT-LOUP-HORS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BEAUSSY

toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. Exploitation d'une installation de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont les générateurs sont fixés ou intégrés aux bâtiments dont elle est propriétaire ou qu'elle exploite en vertu d'un bail rural d'une mise à disposition consentie par les associés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE BEAUSSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BEAUSSY

VL

VINCENT LE BARBIER

Gérant

En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2017

H

HOLDING DE BEAUSSY

Autre

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BEAUSSY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 14400 SAINT-LOUP-HORSSiègeActif

    449 645 332 00015 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0150Z

  • 14400 Saint-Loup-HorsActif

    449 645 332 00023 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE BEAUSSY

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 22 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2003

  • Acte

Conformité de DE BEAUSSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUSSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BEAUSSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BEAUSSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BEAUSSY

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant : LE BARBIER Vincent ; Gérant : LE BARBIER Estelle, Céline, Fanny ; Associé : HOLDING DE BEAUSSY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant : LE BARBIER Vincent ; Gérant : LE BARBIER Estelle, Céline, Fanny

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant : LE BARBIER Vincent

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant(e) : LE BARBIER Jean-Michel Gérant(e) : LE BARBIER Vincent

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2003

Questions fréquentes sur DE BEAUSSY

Quel est le numéro SIREN de DE BEAUSSY ?

Le numéro SIREN de DE BEAUSSY est 449 645 332. Le SIRET de son siège social est 449 645 332 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76449645332.

Qui dirige DE BEAUSSY ?

DE BEAUSSY est dirigée par ESTELLE BRILLAND, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BEAUSSY ?

Le siège social de DE BEAUSSY est situé Rte de Littry, 14400 Saint-Loup-Hors.

DE BEAUSSY est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BEAUSSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BEAUSSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUSSY.

Combien de salariés compte DE BEAUSSY ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DE BEAUSSY emploie 1 ou 2 salariés.

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