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DE BEAUVAIS

Active
Siren421 104 761Société civile49700 DENEZE-SOUS-DOUECréée le 15 décembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions195 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,0 k€
Effectif
Non publié

DE BEAUVAIS est une société civile immatriculée le 15 décembre 1998 sous le numéro SIREN 421 104 761. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue du Lavoir, 49700 Deneze-sous-Doue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par ALEXANDRE BRANCHEREAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE BEAUVAIS

Dénomination
DE BEAUVAIS
SIREN
421 104 761
SIRET (siège)
421 104 761 00026
N° TVA intracommunautaire
FR69421104761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 104 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
9 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
15 décembre 1998
Siège social
16 RUE DU LAVOIR , 49700, DENEZE-SOUS-DOUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BEAUVAIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DE BEAUVAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BEAUVAIS

AB

ALEXANDRE BRANCHEREAU

Gérant

Depuis la création (15 décembre 1998) · 27 ans

Établissements de DE BEAUVAIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49700 DENEZE-SOUS-DOUESiègeActif

    421 104 761 00026 · ouvert le 01 décembre 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BEAUVAIS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1999

  • Acte

Comptes annuels de DE BEAUVAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEAUVAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BEAUVAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEAUVAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

195 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEAUVAIS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BEAUVAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BEAUVAIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Transformation d'un GAEC

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1998

Questions fréquentes sur DE BEAUVAIS

Quel est le numéro SIREN de DE BEAUVAIS ?

Le numéro SIREN de DE BEAUVAIS est 421 104 761. Le SIRET de son siège social est 421 104 761 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69421104761.

Qui dirige DE BEAUVAIS ?

DE BEAUVAIS est dirigée par ALEXANDRE BRANCHEREAU, gérant.

Où se situe le siège social de DE BEAUVAIS ?

Le siège social de DE BEAUVAIS est situé 16 rue du Lavoir, 49700 Deneze-sous-Doue.

DE BEAUVAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BEAUVAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BEAUVAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEAUVAIS.

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