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DE BEL AIR

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Siren531 647 063Société civile44170 MARSAC-SUR-DONCréée le 12 avril 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
900 €

DE BEL AIR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 647 063. Elle est domiciliée 51 La Grande Vallee, 44170 Marsac-sur-Don. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par YOANN DUTEMPLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BEL AIR

Dénomination
DE BEL AIR
SIREN
531 647 063
SIRET (siège)
531 647 063 00027
N° TVA intracommunautaire
FR77531647063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 647 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
900 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
12 avril 2011
Siège social
51 LA GRANDE VALLEE, 44170, MARSAC-SUR-DON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BEL AIR

Culture de céréales légumineuses graines oléagineuses

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Finances de DE BEL AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BEL AIR

YD

YOANN DUTEMPLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

CD

CLEMENT DUTEMPLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

G

Guyon

nomination du Gérant · de juin 2012 à mars 2022

C

Cottineau

Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2022

AC

Anne-Marie Josèphe Michèle Associé indéfiniment responsable : GUYON Laurence Danielle Chantal COTTINEAU

Gérant associé indéfiniment responsable · de avril 2011 à juin 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BEL AIR

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44170 MARSAC-SUR-DONSiègeActif

    531 647 063 00027 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0111Z

  • 44260 MALVILLEFermé

    531 647 063 00019 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BEL AIR

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 août 2022

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2011

  • Acte

Conformité de DE BEL AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEL AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

85 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEL AIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BEL AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BEL AIR

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Cottineau, nom d'usage : Guyon, Anne-Marie Josèphe Michèle ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Dutemple, nom d'usage : Dutemple, Yoann Clément ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Dutemple, nom d'usage : Dutemple, Clément Jean ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Guyon, nom d'usage : Guyon, Guilaine Annie Brigitte

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    nomination du Gérant : Guyon, nom d'usage : Andrieu, Guilaine Annie Brigitte

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2011-04-12 · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2011

Questions fréquentes sur DE BEL AIR

Quel est le numéro SIREN de DE BEL AIR ?

Le numéro SIREN de DE BEL AIR est 531 647 063. Le SIRET de son siège social est 531 647 063 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77531647063.

Qui dirige DE BEL AIR ?

DE BEL AIR est dirigée par YOANN DUTEMPLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BEL AIR ?

Le siège social de DE BEL AIR est situé 51 La Grande Vallee, 44170 Marsac-sur-Don.

DE BEL AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BEL AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BEL AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEL AIR.

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