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DE BEL-AIR

Active
Siren804 092 872Société civile56120 PLEUGRIFFETCréée le 01 septembre 2014

0146Z · Élevage de porcins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,5 k€

DE BEL-AIR est une société civile immatriculée le 1er septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 092 872. Son siège social est situé Bel Air, 56120 Pleugriffet. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z). Elle est dirigée par DAMIEN JOUCHET, gérant.

Fiche d'identité de DE BEL-AIR

Dénomination
DE BEL-AIR
SIREN
804 092 872
SIRET (siège)
804 092 872 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81804092872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 092 872
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
BEL AIR , 56120, PLEUGRIFFET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BEL-AIR

Élevage porcin

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Finances de DE BEL-AIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BEL-AIR

DJ

DAMIEN JOUCHET

Gérant

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2017

Anciens dirigeants (1)

DJ

Daniel, André JOUCHET

Gérant · de septembre 2014 à mai 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BEL-AIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56120 PLEUGRIFFETSiègeActif

    804 092 872 00014 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0146Z

Documents juridiques de DE BEL-AIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2014

  • Acte

Conformité de DE BEL-AIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEL-AIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BEL-AIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BEL-AIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BEL-AIR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant : JOUCHET Damien, Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-01 · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur DE BEL-AIR

Quel est le numéro SIREN de DE BEL-AIR ?

Le numéro SIREN de DE BEL-AIR est 804 092 872. Le SIRET de son siège social est 804 092 872 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81804092872.

Qui dirige DE BEL-AIR ?

DE BEL-AIR est dirigée par DAMIEN JOUCHET, gérant.

Où se situe le siège social de DE BEL-AIR ?

Le siège social de DE BEL-AIR est situé Bel Air, 56120 Pleugriffet.

DE BEL-AIR est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BEL-AIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BEL-AIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEL-AIR.

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