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DE BEL ARBRE

Active
Siren838 064 079Société civile43150 LES ESTABLESCréée le 12 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
420 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 838 064 079, DE BEL ARBRE est une société civile créée le 12 mars 2018. Son siège social est situé Le Bourg, 43150 Les Estables. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. Elle est dirigée par DOMINIQUE EYRAUD, gérant.

Fiche d'identité de DE BEL ARBRE

Dénomination
DE BEL ARBRE
SIREN
838 064 079
SIRET (siège)
838 064 079 00018
N° TVA intracommunautaire
FR70838064079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 064 079
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
420 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
12 mars 2018
Siège social
LE BOURG , 43150, LES ESTABLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BEL ARBRE

Elevage de vaches allaitantes.

Finances de DE BEL ARBRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BEL ARBRE

DE

DOMINIQUE EYRAUD

Gérant

Depuis la création (12 mars 2018) · 8 ans

Établissements de DE BEL ARBRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43150 LES ESTABLESSiègeActif

    838 064 079 00018 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DE BEL ARBRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2018

  • Acte

Comptes annuels de DE BEL ARBRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BEL ARBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BEL ARBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BEL ARBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BEL ARBRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BEL ARBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BEL ARBRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-01

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2018

Questions fréquentes sur DE BEL ARBRE

Quel est le numéro SIREN de DE BEL ARBRE ?

Le numéro SIREN de DE BEL ARBRE est 838 064 079. Le SIRET de son siège social est 838 064 079 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70838064079.

Qui dirige DE BEL ARBRE ?

DE BEL ARBRE est dirigée par DOMINIQUE EYRAUD, gérant.

Où se situe le siège social de DE BEL ARBRE ?

Le siège social de DE BEL ARBRE est situé Le Bourg, 43150 Les Estables.

DE BEL ARBRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BEL ARBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BEL ARBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BEL ARBRE.

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