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DE BELLAIGUE HUBERT

Active
Siren413 242 546Entrepreneur individuel39290 BransCréée le 27 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE BELLAIGUE HUBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 2023, identifié par le SIREN 413 242 546. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE du Bois, 39290 Brans. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DE BELLAIGUE HUBERT

Dénomination
DE BELLAIGUE HUBERT
SIREN
413 242 546
SIRET (siège)
413 242 546 00039
N° TVA intracommunautaire
FR41413242546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 242 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
27 décembre 2023
Siège social
2 RUE du Bois, 39290, Brans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BELLAIGUE HUBERT

Antiquités, brocante.

Finances de DE BELLAIGUE HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BELLAIGUE HUBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BELLAIGUE HUBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39290 BransSiègeActif

    413 242 546 00039 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DE BELLAIGUE HUBERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DE BELLAIGUE HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELLAIGUE HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELLAIGUE HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELLAIGUE HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BELLAIGUE HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELLAIGUE HUBERT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-15

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2023

Questions fréquentes sur DE BELLAIGUE HUBERT

Quel est le numéro SIREN de DE BELLAIGUE HUBERT ?

Le numéro SIREN de DE BELLAIGUE HUBERT est 413 242 546. Le SIRET de son siège social est 413 242 546 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41413242546.

Où se situe le siège social de DE BELLAIGUE HUBERT ?

Le siège social de DE BELLAIGUE HUBERT est situé 2 RUE du Bois, 39290 Brans.

DE BELLAIGUE HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELLAIGUE HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELLAIGUE HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELLAIGUE HUBERT.

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