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DE BELLIS PASCAL

Active
Siren412 459 810Entrepreneur individuel74270 DESINGYCréée le 01 juin 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE BELLIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1997 sous le numéro SIREN 412 459 810. Son siège social est situé Vallieres d'en Bas Chez Mme Lachat, 74270 Desingy. L'entreprise déclare le code NAF 602M comme activité principale.

Fiche d'identité de DE BELLIS PASCAL

Dénomination
DE BELLIS PASCAL
SIREN
412 459 810
SIRET (siège)
412 459 810 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09412459810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 459 810
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602M
Date de création
01 juin 1997
Siège social
VALLIERES D'EN BAS CHEZ MME LACHAT, 74270, DESINGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BELLIS PASCAL

TRANSPORT DE MARCHANDISES AVEC VEHICULE DE - 3.5 T ET - 14 M3

Finances de DE BELLIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BELLIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BELLIS PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74270 DESINGYSiègeFermé

    412 459 810 00013 · ouvert le 03 novembre 1997 · NAF 602M

Documents juridiques de DE BELLIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BELLIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELLIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELLIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELLIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BELLIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELLIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1997

Questions fréquentes sur DE BELLIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DE BELLIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de DE BELLIS PASCAL est 412 459 810. Le SIRET de son siège social est 412 459 810 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09412459810.

Où se situe le siège social de DE BELLIS PASCAL ?

Le siège social de DE BELLIS PASCAL est situé Vallieres d'en Bas Chez Mme Lachat, 74270 Desingy.

DE BELLIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELLIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELLIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELLIS PASCAL.

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