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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
46,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 447 600 529, DE BELLUS est une SCI créée le 12 mars 2003. Elle est domiciliée Rte de Carcassonne Campagne sur Aude, 11500 Quillan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL THEVENET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BELLUS

Dénomination
DE BELLUS
SIREN
447 600 529
SIRET (siège)
447 600 529 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44447600529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 600 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
46 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mars 2003
Siège social
RTE DE CARCASSONNE CAMPAGNE SUR AUDE, 11500, QUILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BELLUS

ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE ET BIEN IMMOBILIER ET TOUT TERRAIN DONT ELLE VIENDRAIT A ETRE PROPRIETAIRE ENTRETIEN CONSTRUCTION AMENAGEMENT DE CES BIENS

Finances de DE BELLUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BELLUS

EJ

ENCARNACION JORGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mars 2003) · 23 ans

MT

MICHEL THEVENET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mars 2003) · 23 ans

FT

FABRICE THEVENET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mars 2003) · 23 ans

VT

VIRGINIE THEVENET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mars 2003) · 23 ans

Établissements de DE BELLUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11500 QUILLANSiègeActif

    447 600 529 00013 · ouvert le 25 février 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE BELLUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de DE BELLUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BELLUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BELLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELLUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2003

Questions fréquentes sur DE BELLUS

Quel est le numéro SIREN de DE BELLUS ?

Le numéro SIREN de DE BELLUS est 447 600 529. Le SIRET de son siège social est 447 600 529 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44447600529.

Qui dirige DE BELLUS ?

DE BELLUS est dirigée par MICHEL THEVENET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BELLUS ?

Le siège social de DE BELLUS est situé Rte de Carcassonne Campagne sur Aude, 11500 Quillan.

DE BELLUS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELLUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELLUS.