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DE BELS FREDERIC

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Siren420 098 741Entrepreneur individuel66190 COLLIOURECréée le 01 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 420 098 741, DE BELS FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1998. Son siège social est situé Mas d'en Rimbau, 66190 Collioure. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DE BELS FREDERIC

Dénomination
DE BELS FREDERIC
SIREN
420 098 741
SIRET (siège)
420 098 741 00036
N° TVA intracommunautaire
FR67420098741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 098 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 septembre 1998
Siège social
MAS D'EN RIMBAU, 66190, COLLIOURE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BELS FREDERIC

Culture de la vigne

Finances de DE BELS FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BELS FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BELS FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66190 COLLIOURESiègeActif

    420 098 741 00036 · ouvert le 05 août 2010 · NAF 0121Z

  • 37100 TOURSFermé

    420 098 741 00028 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 741G

Documents juridiques de DE BELS FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BELS FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELS FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELS FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELS FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BELS FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELS FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1998

Questions fréquentes sur DE BELS FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DE BELS FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DE BELS FREDERIC est 420 098 741. Le SIRET de son siège social est 420 098 741 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67420098741.

Où se situe le siège social de DE BELS FREDERIC ?

Le siège social de DE BELS FREDERIC est situé Mas d'en Rimbau, 66190 Collioure.

DE BELS FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELS FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELS FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELS FREDERIC.

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