DE BELVAL
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE BELVAL est une SARL immatriculée le 25 octobre 2006 sous le numéro SIREN 488 761 750. Son siège social est situé Mte route Nationale 6 la Maladiere, 38300 Domarin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4759A. MARC PERRIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. DE BELVAL a été radiée le 1er décembre 2016 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de DE BELVAL
INSEE- Dénomination
- DE BELVAL
- SIREN
- 488 761 750
- SIRET (siège)
- 488 761 750 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR88488761750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 761 750
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4759A
- Date de création
- 25 octobre 2006
- Date de radiation
- 01 décembre 2016
- Siège social
- MTE ROUTE NATIONALE 6 LA MALADIERE, 38300, DOMARIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Finances de DE BELVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BELVAL
INSEEÉtablissements de DE BELVAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38300 DOMARINSiègeFermé
488 761 750 00014 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4759A
Documents juridiques de DE BELVAL
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DE BELVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BELVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BELVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BELVAL
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- radiation
Date d'effet : 29 décembre 2016
Questions fréquentes sur DE BELVAL
Quel est le numéro SIREN de DE BELVAL ?
Le numéro SIREN de DE BELVAL est 488 761 750. Le SIRET de son siège social est 488 761 750 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88488761750.
Qui dirige DE BELVAL ?
DE BELVAL est dirigée par MARC PERRIN, gérant.
Où se situe le siège social de DE BELVAL ?
Le siège social de DE BELVAL est situé Mte route Nationale 6 la Maladiere, 38300 Domarin.
DE BELVAL est-elle toujours en activité ?
Non, DE BELVAL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 1er décembre 2016.
DE BELVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELVAL.
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