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DE BELVAL BENOIT

Active
Siren423 563 121Entrepreneur individuel38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 01 juin 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 423 563 121, DE BELVAL BENOIT est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1999. Son siège social est situé 13 av du Parc, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale relève du code NAF 4511Z.

Fiche d'identité de DE BELVAL BENOIT

Dénomination
DE BELVAL BENOIT
SIREN
423 563 121
SIRET (siège)
423 563 121 00023
N° TVA intracommunautaire
FR45423563121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 563 121
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
01 juin 1999
Siège social
13 AV DU PARC, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BELVAL BENOIT

Le commerce de véhicules d'occasion.

Finances de DE BELVAL BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BELVAL BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BELVAL BENOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    423 563 121 00023 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 4511Z

Documents juridiques de DE BELVAL BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BELVAL BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELVAL BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELVAL BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELVAL BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BELVAL BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELVAL BENOIT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-02

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1999

Questions fréquentes sur DE BELVAL BENOIT

Quel est le numéro SIREN de DE BELVAL BENOIT ?

Le numéro SIREN de DE BELVAL BENOIT est 423 563 121. Le SIRET de son siège social est 423 563 121 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45423563121.

Où se situe le siège social de DE BELVAL BENOIT ?

Le siège social de DE BELVAL BENOIT est situé 13 av du Parc, 38300 Bourgoin-Jallieu.

DE BELVAL BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELVAL BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELVAL BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELVAL BENOIT.

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