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DE BELVAL FREDERIC

Active
Siren528 946 221Entrepreneur individuel38110 CESSIEUCréée le 16 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE BELVAL FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 946 221. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Che des Rossignols, 38110 Cessieu. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de DE BELVAL FREDERIC

Dénomination
DE BELVAL FREDERIC
SIREN
528 946 221
SIRET (siège)
528 946 221 00025
N° TVA intracommunautaire
FR58528946221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 946 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
16 décembre 2010
Siège social
14 CHE DES ROSSIGNOLS, 38110, CESSIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BELVAL FREDERIC

Restauration de type rapide

Finances de DE BELVAL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BELVAL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BELVAL FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38110 CESSIEUSiègeActif

    528 946 221 00025 · ouvert le 30 avril 2021 · NAF 5610C

  • 38110 LA TOUR-DU-PINFermé

    528 946 221 00017 · ouvert le 13 janvier 2011 · NAF 5610C

Documents juridiques de DE BELVAL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BELVAL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELVAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELVAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELVAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BELVAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELVAL FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-01-13

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2010

Questions fréquentes sur DE BELVAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DE BELVAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DE BELVAL FREDERIC est 528 946 221. Le SIRET de son siège social est 528 946 221 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58528946221.

Où se situe le siège social de DE BELVAL FREDERIC ?

Le siège social de DE BELVAL FREDERIC est situé 14 Che des Rossignols, 38110 Cessieu.

DE BELVAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BELVAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BELVAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BELVAL FREDERIC.

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