DE BELVALET PASCAL

Active

Siren498 796 879Entrepreneur individuel45530 VITRY-AUX-LOGESCréée le 01 octobre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 498 796 879, DE BELVALET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1995. Son siège social est situé 69 Rte de la Solassiere, 45530 Vitry-aux-Loges. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DE BELVALET PASCAL

INSEE

Dénomination: DE BELVALET PASCAL
SIREN: 498 796 879
SIRET (siège): 498 796 879 00027
N° TVA intracommunautaire: FR70498796879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 498 796 879
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 octobre 1995
Siège social: 69 RTE DE LA SOLASSIERE, 45530, VITRY-AUX-LOGES
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de DE BELVALET PASCAL

cuisine-domicile-la-monlassiere.fr 02 38 49 68 12

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DE BELVALET PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DE BELVALET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BELVALET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BELVALET PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

45530 VITRY-AUX-LOGESSiègeActif
498 796 879 00027 · ouvert le 05 avril 2013 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DE BELVALET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BELVALET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BELVALET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BELVALET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BELVALET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BELVALET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BELVALET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur DE BELVALET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DE BELVALET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DE BELVALET PASCAL est 498 796 879. Le SIRET de son siège social est 498 796 879 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70498796879.

Où se situe le siège social de DE BELVALET PASCAL ?

Le siège social de DE BELVALET PASCAL est situé 69 Rte de la Solassiere, 45530 Vitry-aux-Loges.