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DE BERTIER INES

Active
Siren501 040 430Entrepreneur individuel17540 Saint-Sauveur-d'AunisCréée le 01 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE BERTIER INES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2007 sous le numéro SIREN 501 040 430. Son siège social est situé 9 RUE du 26 Septembre 1944, 17540 Saint-Sauveur-d'Aunis. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de DE BERTIER INES

Dénomination
DE BERTIER INES
SIREN
501 040 430
SIRET (siège)
501 040 430 00032
N° TVA intracommunautaire
FR87501040430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 040 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 octobre 2007
Siège social
9 RUE du 26 Septembre 1944, 17540, Saint-Sauveur-d'Aunis
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DE BERTIER INES

Elevage, pension de chevaux, valorisation de chevaux

Finances de DE BERTIER INES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BERTIER INES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BERTIER INES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 17540 Saint-Sauveur-d'AunisSiègeActif

    501 040 430 00032 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0143Z

  • 17540 Saint-Sauveur-d'AunisFermé

    501 040 430 00024 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0143Z

  • 17290 AIGREFEUILLE D'AUNISFermé

    501 040 430 00016 · ouvert le 26 mars 2018 · NAF 6810Z

Documents juridiques de DE BERTIER INES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2018

  • Acte

Comptes annuels de DE BERTIER INES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BERTIER INES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BERTIER INES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BERTIER INES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BERTIER INES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BERTIER INES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-17 · Début d'activité : 2018-03-26

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2007

Questions fréquentes sur DE BERTIER INES

Quel est le numéro SIREN de DE BERTIER INES ?

Le numéro SIREN de DE BERTIER INES est 501 040 430. Le SIRET de son siège social est 501 040 430 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87501040430.

Où se situe le siège social de DE BERTIER INES ?

Le siège social de DE BERTIER INES est situé 9 RUE du 26 Septembre 1944, 17540 Saint-Sauveur-d'Aunis.

DE BERTIER INES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BERTIER INES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BERTIER INES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BERTIER INES.

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