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DE BESSA

Active
Siren503 336 257SAS36330 LE POINCONNETCréée le 28 mars 2008

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
64,0 k€

DE BESSA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2008, identifiée par le SIREN 503 336 257. Son siège social est situé 15 B Rte du Grand Epot, 36330 Le Poinconnet. DE BESSA relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par FRANCISCO COELHO DE BESSA, président de sas.

Fiche d'identité de DE BESSA

Dénomination
DE BESSA
SIREN
503 336 257
SIRET (siège)
503 336 257 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83503336257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 336 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
64 000 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
28 mars 2008
Siège social
15 B RTE DU GRAND EPOT, 36330, LE POINCONNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BESSA

Maçonnerie pose de carrelage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE BESSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BESSA

FC

FRANCISCO COELHO DE BESSA

Président de SAS

FD

FRANCISCO DE BESSA

Président de SAS

Établissements de DE BESSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36330 LE POINCONNETSiègeActif

    503 336 257 00012 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 4399C

Documents juridiques de DE BESSA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 18 février 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2008

  • Acte

Conformité de DE BESSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BESSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DE BESSA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPROX - Service civil

    Décision du 18 août 2026 · N° 25/04525

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BESSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BESSA

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

    Président : COELHO DE BESSA Francisco

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

  19. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX

    Début d'activité : 2008-04-01

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2008

Questions fréquentes sur DE BESSA

Quel est le numéro SIREN de DE BESSA ?

Le numéro SIREN de DE BESSA est 503 336 257. Le SIRET de son siège social est 503 336 257 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83503336257.

Qui dirige DE BESSA ?

DE BESSA est dirigée par FRANCISCO COELHO DE BESSA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BESSA ?

Le siège social de DE BESSA est situé 15 B Rte du Grand Epot, 36330 Le Poinconnet.

DE BESSA est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BESSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BESSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BESSA.

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