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DE BORDENEUVE

Active
Siren517 877 858SARL31570 LANTACréée le 04 novembre 2009

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
5,0 k€

DE BORDENEUVE est une SARL immatriculée le 4 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 877 858. Elle est domiciliée Saint-Anatoly Saint Jean de la Selve, 31570 Lanta. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). SERGE BOUSCATEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BORDENEUVE

Dénomination
DE BORDENEUVE
SIREN
517 877 858
SIRET (siège)
517 877 858 00012
N° TVA intracommunautaire
FR09517877858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 877 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
04 novembre 2009
Siège social
SAINT-ANATOLY SAINT JEAN DE LA SELVE, 31570, LANTA
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DE BORDENEUVE

Exploitation de matériels à énergie renouvelable tels que solaire photovoltaïque, solaire thermique, géothermie, bioénergies ; exploitation destinée à la vente de l'énergie produite par ces mêmes matériels.

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Finances de DE BORDENEUVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BORDENEUVE

SB

SERGE BOUSCATEL

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2009) · 17 ans

EM

EMMANUELLE MONATTE

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2009) · 17 ans

Établissements de DE BORDENEUVE

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 31570 LANTASiègeActif

    517 877 858 00012 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 3511Z

  • 31570 LANTAActif

    517 877 858 00020 · ouvert le 15 juin 2011 · NAF 3511Z

  • 31590 GauréActif

    517 877 858 00038 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 3511Z

  • 31540 FalgaActif

    517 877 858 00053 · ouvert le 25 août 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE BORDENEUVE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2009

  • Acte

Conformité de DE BORDENEUVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BORDENEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BORDENEUVE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BORDENEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BORDENEUVE

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-01

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2009

Questions fréquentes sur DE BORDENEUVE

Quel est le numéro SIREN de DE BORDENEUVE ?

Le numéro SIREN de DE BORDENEUVE est 517 877 858. Le SIRET de son siège social est 517 877 858 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09517877858.

Qui dirige DE BORDENEUVE ?

DE BORDENEUVE est dirigée par SERGE BOUSCATEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BORDENEUVE ?

Le siège social de DE BORDENEUVE est situé Saint-Anatoly Saint Jean de la Selve, 31570 Lanta.

DE BORDENEUVE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BORDENEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BORDENEUVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BORDENEUVE.