DE BORDENEUVE
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 5,0 k€
DE BORDENEUVE est une SARL immatriculée le 4 novembre 2009 sous le numéro SIREN 517 877 858. Elle est domiciliée Saint-Anatoly Saint Jean de la Selve, 31570 Lanta. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). SERGE BOUSCATEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE BORDENEUVE
INSEE- Dénomination
- DE BORDENEUVE
- SIREN
- 517 877 858
- SIRET (siège)
- 517 877 858 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR09517877858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 877 858
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 04 novembre 2009
- Siège social
- SAINT-ANATOLY SAINT JEAN DE LA SELVE, 31570, LANTA
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DE BORDENEUVE
Exploitation de matériels à énergie renouvelable tels que solaire photovoltaïque, solaire thermique, géothermie, bioénergies ; exploitation destinée à la vente de l'énergie produite par ces mêmes matériels.
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Finances de DE BORDENEUVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BORDENEUVE
INSEEÉtablissements de DE BORDENEUVE
INSEE4 établissements, dont 4 en activité.
- 31570 LANTASiègeActif
517 877 858 00012 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 3511Z
- 31570 LANTAActif
517 877 858 00020 · ouvert le 15 juin 2011 · NAF 3511Z
- 31590 GauréActif
517 877 858 00038 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 3511Z
- 31540 FalgaActif
517 877 858 00053 · ouvert le 25 août 2026 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DE BORDENEUVE
INPIConformité de DE BORDENEUVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BORDENEUVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BORDENEUVE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00151
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 04 juin 2026 · N° 26/00041
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Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 03 mars 2025 · N° 2024003819
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Décision du 03 mai 2024 · N° 22/04240
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Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 21 juin 2023 · N° 22/03324
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 26 septembre 2006 · N° 05-17.221
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 10 mai 2001 · N° 99-20.387
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BORDENEUVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BORDENEUVE
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
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- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-11-01
- création
Date d'effet : 04 novembre 2009
Questions fréquentes sur DE BORDENEUVE
Quel est le numéro SIREN de DE BORDENEUVE ?
Le numéro SIREN de DE BORDENEUVE est 517 877 858. Le SIRET de son siège social est 517 877 858 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09517877858.
Qui dirige DE BORDENEUVE ?
DE BORDENEUVE est dirigée par SERGE BOUSCATEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BORDENEUVE ?
Le siège social de DE BORDENEUVE est situé Saint-Anatoly Saint Jean de la Selve, 31570 Lanta.
DE BORDENEUVE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BORDENEUVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BORDENEUVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BORDENEUVE.
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