DE BORTOLI ARNAUD

Active

Siren992 549 485Entrepreneur individuel78440 PorchevilleCréée le 16 octobre 2025

5610C · Restauration de type rapide

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DE BORTOLI ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 549 485. Son siège social est situé 7 Grande Rue, 78440 Porcheville. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de DE BORTOLI ARNAUD

INSEE

Dénomination: DE BORTOLI ARNAUD
SIREN: 992 549 485
SIRET (siège): 992 549 485 00017
N° TVA intracommunautaire: FR85992549485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 549 485
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5610C - Restauration de type rapide
Date de création: 16 octobre 2025
Siège social: 7 Grande Rue, 78440, Porcheville
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE BORTOLI ARNAUD

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Établissements de DE BORTOLI ARNAUD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

78440 PorchevilleSiègeActif
992 549 485 00017 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de DE BORTOLI ARNAUD

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 15 octobre 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 15 octobre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 10 octobre 2025

Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de DE BORTOLI ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BORTOLI ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BORTOLI ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BORTOLI ARNAUD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 octobre 2025création
Date d'effet : 16 octobre 2025

Questions fréquentes sur DE BORTOLI ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de DE BORTOLI ARNAUD ?

Le numéro SIREN de DE BORTOLI ARNAUD est 992 549 485. Le SIRET de son siège social est 992 549 485 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85992549485.

Où se situe le siège social de DE BORTOLI ARNAUD ?

Le siège social de DE BORTOLI ARNAUD est situé 7 Grande Rue, 78440 Porcheville.