DE BOSSCHERE SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 331 125 351, DE BOSSCHERE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 7 septembre 1984. Son siège social est situé à Les Grandes-Ventes (76950). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de DE BOSSCHERE SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DE BOSSCHERE SYLVAIN
- SIREN
- 331 125 351
- SIRET (siège)
- 331 125 351 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35331125351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 125 351
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 07 septembre 1984
- Siège social
- 76950, LES GRANDES-VENTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BOSSCHERE SYLVAIN
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Finances de DE BOSSCHERE SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BOSSCHERE SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE BOSSCHERE SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76950 LES GRANDES-VENTESSiègeFermé
331 125 351 00014 · ouvert le 07 septembre 1984 · NAF 011A
Documents juridiques de DE BOSSCHERE SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE BOSSCHERE SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BOSSCHERE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BOSSCHERE SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BOSSCHERE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BOSSCHERE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BOSSCHERE SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 septembre 1984
Questions fréquentes sur DE BOSSCHERE SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DE BOSSCHERE SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DE BOSSCHERE SYLVAIN est 331 125 351. Le SIRET de son siège social est 331 125 351 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35331125351.
Où se situe le siège social de DE BOSSCHERE SYLVAIN ?
Le siège social de DE BOSSCHERE SYLVAIN est situé 76950 Les Grandes-Ventes.
DE BOSSCHERE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BOSSCHERE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BOSSCHERE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BOSSCHERE SYLVAIN.
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