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DE BOURSIGNOUX

Active
Siren815 331 814Société civile86290 JOURNETCréée le 21 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
950 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 815 331 814, DE BOURSIGNOUX est une société civile créée le 21 décembre 2015. Son siège social est situé Ld la Jautrudon, 86290 Journet. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par ANDRE Vromman en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BOURSIGNOUX

Dénomination
DE BOURSIGNOUX
SIREN
815 331 814
SIRET (siège)
815 331 814 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95815331814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 331 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
950 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
21 décembre 2015
Siège social
LD LA JAUTRUDON , 86290, JOURNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BOURSIGNOUX

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 311-11 du code rural et de la pêche maritime.

Finances de DE BOURSIGNOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BOURSIGNOUX

CP

CHRISTINE Parmentier

Autre

LV

LAURENT Vromman

Autre

Depuis la création (21 décembre 2015) · 10 ans

SV

STEPHANE Vromman

Autre

Depuis la création (21 décembre 2015) · 10 ans

AV

ANDRE Vromman

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 décembre 2015) · 10 ans

V

VROMMAN INVESTISSEMENTS PARTICIPATIONS

Autre

Depuis la création (21 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de DE BOURSIGNOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86290 JOURNETSiègeActif

    815 331 814 00013 · ouvert le 02 décembre 2015 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BOURSIGNOUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DE BOURSIGNOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BOURSIGNOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BOURSIGNOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BOURSIGNOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BOURSIGNOUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BOURSIGNOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BOURSIGNOUX

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Gérant Associé : VROMMAN André en fonction le 21 Décembre 2015 Associé : PARMENTIER Christine Michèle Simone modification le 28 Avril 2016 Associé : VROMMAN Stéphane en fonction le 21 Décembre 2015 Associé : VROMMAN Laurent en fonction le 21 Décembre 2015 Associé : VROMMAN INVESTISSEMENTS PARTICIPATIONS en fonction le 21 Décembre 2015 Associé : GABARD Cyril Daniel Pierre en fonction le 21 Décembre 2015

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-02

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2015

Questions fréquentes sur DE BOURSIGNOUX

Quel est le numéro SIREN de DE BOURSIGNOUX ?

Le numéro SIREN de DE BOURSIGNOUX est 815 331 814. Le SIRET de son siège social est 815 331 814 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95815331814.

Qui dirige DE BOURSIGNOUX ?

DE BOURSIGNOUX est dirigée par ANDRE Vromman, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BOURSIGNOUX ?

Le siège social de DE BOURSIGNOUX est situé Ld la Jautrudon, 86290 Journet.

DE BOURSIGNOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BOURSIGNOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BOURSIGNOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BOURSIGNOUX.

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