DE BRABANDERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 986 843, DE BRABANDERE est une SARL créée le 27 août 2014. Son siège social est situé 6 rue Nicolas Lescuyer residence le St Andre, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par GUY DE BRABANDERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE BRABANDERE
INSEE- Dénomination
- DE BRABANDERE
- SIREN
- 803 986 843
- SIRET (siège)
- 803 986 843 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR57803986843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 986 843
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 août 2014
- Siège social
- 6 RUE NICOLAS LESCUYER RESIDENCE LE ST ANDRE, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE BRABANDERE
Acquisition et rénovation de tous ses immeubles bâtis ou non en vue de leur location meublée-marchand de biens
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Finances de DE BRABANDERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BRABANDERE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 août 2014) · 12 ans
Établissements de DE BRABANDERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
803 986 843 00024 · ouvert le 12 juin 2020 · NAF 6820A
- 83300 DRAGUIGNANFermé
803 986 843 00016 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6820A
Documents juridiques de DE BRABANDERE
INPIComptes annuels de DE BRABANDERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRABANDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BRABANDERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRABANDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BRABANDERE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/02413
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 01 août 2025 · N° 25/00050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 1
Décision du 02 février 2023 · N° 20/05350
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BRABANDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BRABANDERE
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
- création
Date d'effet : 27 août 2014
Questions fréquentes sur DE BRABANDERE
Quel est le numéro SIREN de DE BRABANDERE ?
Le numéro SIREN de DE BRABANDERE est 803 986 843. Le SIRET de son siège social est 803 986 843 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57803986843.
Qui dirige DE BRABANDERE ?
DE BRABANDERE est dirigée par GUY DE BRABANDERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de DE BRABANDERE ?
Le siège social de DE BRABANDERE est situé 6 rue Nicolas Lescuyer residence le St Andre, 84000 Avignon.
DE BRABANDERE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BRABANDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BRABANDERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRABANDERE.
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