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DE BRAILLY

Active
Siren752 427 930Société civile62140 LE QUESNOY-EN-ARTOISCréée le 29 juin 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

DE BRAILLY est une société civile immatriculée le 29 juin 2012 sous le numéro SIREN 752 427 930. Elle est domiciliée 1 Che de Dompierre, 62140 Le Quesnoy-en-Artois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par MARC MAES, gérant.

Fiche d'identité de DE BRAILLY

Dénomination
DE BRAILLY
SIREN
752 427 930
SIRET (siège)
752 427 930 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03752427930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 427 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
29 juin 2012
Siège social
1 CHE DE DOMPIERRE , 62140, LE QUESNOY-EN-ARTOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BRAILLY

Polyculture-Elevage bovins viande

Finances de DE BRAILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRAILLY

MM

MARC MAES

Gérant

Depuis la création (29 juin 2012) · 14 ans

HM

HERVE MAES

Gérant

Depuis la création (29 juin 2012) · 14 ans

Établissements de DE BRAILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62140 LE QUESNOY-EN-ARTOISSiègeActif

    752 427 930 00017 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DE BRAILLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juin 2012

  • Acte

Comptes annuels de DE BRAILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRAILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRAILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BRAILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRAILLY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-29 · Début d'activité : 2012-06-01

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 2012

Questions fréquentes sur DE BRAILLY

Quel est le numéro SIREN de DE BRAILLY ?

Le numéro SIREN de DE BRAILLY est 752 427 930. Le SIRET de son siège social est 752 427 930 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03752427930.

Qui dirige DE BRAILLY ?

DE BRAILLY est dirigée par MARC MAES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BRAILLY ?

Le siège social de DE BRAILLY est situé 1 Che de Dompierre, 62140 Le Quesnoy-en-Artois.

DE BRAILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRAILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRAILLY.

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