DE BREBISSON JACQUES

Active

Siren531 829 877Entrepreneur individuel49100 ANGERSCréée le 31 mars 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE BREBISSON JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2011, identifié par le SIREN 531 829 877. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Saint-Etienne, 49100 Angers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3315Z.

Fiche d'identité de DE BREBISSON JACQUES

INSEE

Dénomination: DE BREBISSON JACQUES
SIREN: 531 829 877
SIRET (siège): 531 829 877 00012
N° TVA intracommunautaire: FR81531829877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 829 877
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3315Z
Date de création: 31 mars 2011
Siège social: 1 RUE SAINT-ETIENNE, 49100, ANGERS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BREBISSON JACQUES

Réparation et maintenance navale

Finances de DE BREBISSON JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BREBISSON JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BREBISSON JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49100 ANGERSSiègeActif
531 829 877 00012 · ouvert le 31 mars 2011 · NAF 3315Z

Documents juridiques de DE BREBISSON JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BREBISSON JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BREBISSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BREBISSON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BREBISSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BREBISSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BREBISSON JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 31 mars 2011

Questions fréquentes sur DE BREBISSON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DE BREBISSON JACQUES ?

Le numéro SIREN de DE BREBISSON JACQUES est 531 829 877. Le SIRET de son siège social est 531 829 877 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81531829877.

Où se situe le siège social de DE BREBISSON JACQUES ?

Le siège social de DE BREBISSON JACQUES est situé 1 rue Saint-Etienne, 49100 Angers.