DE BREBISSON PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DE BREBISSON PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2001 sous le numéro SIREN 440 647 469. Elle est domiciliée 163 bd Saint-Denis, 92400 Courbevoie. L'entreprise déclare le code NAF 6920Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DE BREBISSON PATRICK
INSEE- Dénomination
- DE BREBISSON PATRICK
- SIREN
- 440 647 469
- SIRET (siège)
- 440 647 469 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR35440647469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 647 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 01 septembre 2001
- Siège social
- 163 BD SAINT-DENIS, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE BREBISSON PATRICK
Activités comptables
Finances de DE BREBISSON PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BREBISSON PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE BREBISSON PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeActif
440 647 469 00020 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 6920Z
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé
440 647 469 00012 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 741C
Documents juridiques de DE BREBISSON PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE BREBISSON PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BREBISSON PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BREBISSON PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BREBISSON PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BREBISSON PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BREBISSON PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2001
Questions fréquentes sur DE BREBISSON PATRICK
Quel est le numéro SIREN de DE BREBISSON PATRICK ?
Le numéro SIREN de DE BREBISSON PATRICK est 440 647 469. Le SIRET de son siège social est 440 647 469 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35440647469.
Où se situe le siège social de DE BREBISSON PATRICK ?
Le siège social de DE BREBISSON PATRICK est situé 163 bd Saint-Denis, 92400 Courbevoie.
DE BREBISSON PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BREBISSON PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BREBISSON PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BREBISSON PATRICK.
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