DE BRÉBISSON Patrick

Active

Siren948 830 534Entrepreneur individuel75002 Paris

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 830 534, DE BRÉBISSON Patrick est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 163 RUE Saint-Denis, 75002 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de DE BRÉBISSON Patrick

INSEE

Dénomination: DE BRÉBISSON Patrick
SIREN: 948 830 534
SIRET (siège): 948 830 534 00012
N° TVA intracommunautaire: FR36948830534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 948 830 534
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: 163 RUE Saint-Denis, 75002, Paris
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BRÉBISSON Patrick

Loueur en meublé non professionnel

Finances de DE BRÉBISSON Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRÉBISSON Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BRÉBISSON Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75002 ParisSiègeActif
948 830 534 00012 · ouvert le 06 janvier 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de DE BRÉBISSON Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BRÉBISSON Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRÉBISSON Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRÉBISSON Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRÉBISSON Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BRÉBISSON Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRÉBISSON Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur DE BRÉBISSON Patrick

Quel est le numéro SIREN de DE BRÉBISSON Patrick ?

Le numéro SIREN de DE BRÉBISSON Patrick est 948 830 534. Le SIRET de son siège social est 948 830 534 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36948830534.

Où se situe le siège social de DE BRÉBISSON Patrick ?

Le siège social de DE BRÉBISSON Patrick est situé 163 RUE Saint-Denis, 75002 Paris.