DE BREBRISSON GABRIEL

Active

Siren393 613 708Entrepreneur individuel71260 LA SALLECréée le 01 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 613 708, DE BREBRISSON GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve à La Salle (71260). Elle est rattachée au code d'activité NAF 927C.

Fiche d'identité de DE BREBRISSON GABRIEL

INSEE

Dénomination: DE BREBRISSON GABRIEL
SIREN: 393 613 708
SIRET (siège): 393 613 708 00014
N° TVA intracommunautaire: FR93393613708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 613 708
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 927C
Date de création: 01 janvier 1994
Siège social: 71260, LA SALLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BREBRISSON GABRIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DE BREBRISSON GABRIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BREBRISSON GABRIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BREBRISSON GABRIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

71260 LA SALLESiègeFermé
393 613 708 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 927C

Documents juridiques de DE BREBRISSON GABRIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BREBRISSON GABRIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BREBRISSON GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BREBRISSON GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BREBRISSON GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BREBRISSON GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BREBRISSON GABRIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DE BREBRISSON GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de DE BREBRISSON GABRIEL ?

Le numéro SIREN de DE BREBRISSON GABRIEL est 393 613 708. Le SIRET de son siège social est 393 613 708 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93393613708.

Où se situe le siège social de DE BREBRISSON GABRIEL ?

Le siège social de DE BREBRISSON GABRIEL est situé 71260 La Salle.