CheckersProcédures

DE BRECHAN

Active
Siren331 456 293Société civile47600 NéracCréée le 08 février 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
291 k€
Effectif
Non publié

DE BRECHAN est une société civile immatriculée le 8 février 1985 sous le numéro SIREN 331 456 293. Elle est domiciliée 193 RTE de Bréchan, 47600 Nérac. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. MIKAEL JAUMORA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BRECHAN

Dénomination
DE BRECHAN
SIREN
331 456 293
SIRET (siège)
331 456 293 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66331456293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 456 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
291 024 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
08 février 1985
Siège social
193 RTE de Bréchan , 47600, Nérac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BRECHAN

Exercice d'activités réputées agricoles

Finances de DE BRECHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRECHAN

MJ

MIKAEL JAUMORA

Gérant

En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BRECHAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47600 NéracSiègeActif

    331 456 293 00017 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DE BRECHAN

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 1992

  • Acte

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de DE BRECHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRECHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRECHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRECHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BRECHAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRECHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRECHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    Gérant : JAUMORA Mikaël Jérôme

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1985

Questions fréquentes sur DE BRECHAN

Quel est le numéro SIREN de DE BRECHAN ?

Le numéro SIREN de DE BRECHAN est 331 456 293. Le SIRET de son siège social est 331 456 293 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66331456293.

Qui dirige DE BRECHAN ?

DE BRECHAN est dirigée par MIKAEL JAUMORA, gérant.

Où se situe le siège social de DE BRECHAN ?

Le siège social de DE BRECHAN est situé 193 RTE de Bréchan, 47600 Nérac.

DE BRECHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRECHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRECHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRECHAN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Entreprises à Nérac

Toutes les entreprises à Nérac