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DE BREYNE

Active
Siren531 505 451SARL69002 LYONCréée le 07 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

DE BREYNE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 505 451. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Pl des Jacobins, 69002 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z. SEBASTIEN DE BREYNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BREYNE

Dénomination
DE BREYNE
SIREN
531 505 451
SIRET (siège)
531 505 451 00017
N° TVA intracommunautaire
FR04531505451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 505 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
07 avril 2011
Siège social
6 PL DES JACOBINS, 69002, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DE BREYNE

debreyne.fr

Objet social de DE BREYNE

Conseil et courtage en assurance, audit, consulting.

Finances de DE BREYNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BREYNE

SD

SEBASTIEN DE BREYNE

Gérant

Depuis la création (07 avril 2011) · 15 ans

Établissements de DE BREYNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    531 505 451 00017 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DE BREYNE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de DE BREYNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BREYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BREYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BREYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BREYNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BREYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BREYNE

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2011

Questions fréquentes sur DE BREYNE

Quel est le numéro SIREN de DE BREYNE ?

Le numéro SIREN de DE BREYNE est 531 505 451. Le SIRET de son siège social est 531 505 451 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04531505451.

Qui dirige DE BREYNE ?

DE BREYNE est dirigée par SEBASTIEN DE BREYNE, gérant.

Où se situe le siège social de DE BREYNE ?

Le siège social de DE BREYNE est situé 6 Pl des Jacobins, 69002 Lyon.

DE BREYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BREYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BREYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BREYNE.

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