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DE BRITO DANIEL

Active
Siren790 628 085Entrepreneur individuel93140 BONDYCréée le 21 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE BRITO DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2013, identifié par le SIREN 790 628 085. Son siège social est situé 8 rue Bernard de Jussieu, 93140 Bondy. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DE BRITO DANIEL

Dénomination
DE BRITO DANIEL
SIREN
790 628 085
SIRET (siège)
790 628 085 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12790628085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 628 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
21 janvier 2013
Siège social
8 RUE BERNARD DE JUSSIEU, 93140, BONDY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BRITO DANIEL

Agences immobilières

Finances de DE BRITO DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRITO DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BRITO DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93140 BONDYSiègeActif

    790 628 085 00025 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 6831Z

  • 93140 BONDYFermé

    790 628 085 00017 · ouvert le 21 janvier 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DE BRITO DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BRITO DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRITO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRITO DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRITO DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BRITO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRITO DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2013

Questions fréquentes sur DE BRITO DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DE BRITO DANIEL ?

Le numéro SIREN de DE BRITO DANIEL est 790 628 085. Le SIRET de son siège social est 790 628 085 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12790628085.

Où se situe le siège social de DE BRITO DANIEL ?

Le siège social de DE BRITO DANIEL est situé 8 rue Bernard de Jussieu, 93140 Bondy.

DE BRITO DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRITO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRITO DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRITO DANIEL.

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