DE BROGLIE EMMANUEL

Active

Siren803 246 602Entrepreneur individuel58300 SOUGY-SUR-LOIRECréée le 01 janvier 2014

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DE BROGLIE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 803 246 602. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sougy-sur-Loire (58300). Son activité principale est sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de DE BROGLIE EMMANUEL

INSEE

Dénomination: DE BROGLIE EMMANUEL
SIREN: 803 246 602
SIRET (siège): 803 246 602 00012
N° TVA intracommunautaire: FR52803246602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 246 602
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création: 01 janvier 2014
Siège social: 58300, SOUGY-SUR-LOIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BROGLIE EMMANUEL

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de DE BROGLIE EMMANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58300 SOUGY-SUR-LOIRESiègeActif
803 246 602 00012 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0210Z

Conformité de DE BROGLIE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROGLIE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BROGLIE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BROGLIE EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur DE BROGLIE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de DE BROGLIE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de DE BROGLIE EMMANUEL est 803 246 602. Le SIRET de son siège social est 803 246 602 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52803246602.

Où se situe le siège social de DE BROGLIE EMMANUEL ?

Le siège social de DE BROGLIE EMMANUEL est situé à Sougy-sur-Loire (58300).