DE BRONAC DEVAZELHES F

Active

Siren414 261 727Entrepreneur individuel03220 SAINT-VOIRCréée le 31 décembre 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DE BRONAC DEVAZELHES F est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1990, identifié par le SIREN 414 261 727. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 03220 Saint-Voir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de DE BRONAC DEVAZELHES F

INSEE

Dénomination: DE BRONAC DEVAZELHES F
SIREN: 414 261 727
SIRET (siège): 414 261 727 00013
N° TVA intracommunautaire: FR47414261727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 261 727
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 31 décembre 1990
Siège social: LE BOURG, 03220, SAINT-VOIR
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DE BRONAC DEVAZELHES F

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE BRONAC DEVAZELHES F

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRONAC DEVAZELHES F

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE BRONAC DEVAZELHES F

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

03220 SAINT-VOIRSiègeActif
414 261 727 00013 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0143Z
73150 VAL-D ISEREActif
414 261 727 00021 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de DE BRONAC DEVAZELHES F

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BRONAC DEVAZELHES F

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRONAC DEVAZELHES F. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRONAC DEVAZELHES F

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRONAC DEVAZELHES F. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BRONAC DEVAZELHES F n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRONAC DEVAZELHES F

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur DE BRONAC DEVAZELHES F

Quel est le numéro SIREN de DE BRONAC DEVAZELHES F ?

Le numéro SIREN de DE BRONAC DEVAZELHES F est 414 261 727. Le SIRET de son siège social est 414 261 727 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47414261727.

Où se situe le siège social de DE BRONAC DEVAZELHES F ?

Le siège social de DE BRONAC DEVAZELHES F est situé Le Bourg, 03220 Saint-Voir.