Checkers

DE BROSSARD GERARD

Active
Siren391 645 041Entrepreneur individuel02880 VREGNYCréée le 02 juillet 1993

0149Z · Élevage d'autres animaux

DE BROSSARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 645 041. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue du General de Gaulle, 02880 Vregny. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DE BROSSARD GERARD

Dénomination
DE BROSSARD GERARD
SIREN
391 645 041
SIRET (siège)
391 645 041 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34391645041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 645 041
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
02 juillet 1993
Siège social
18 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 02880, VREGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BROSSARD GERARD

Élevage d'autres animaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DE BROSSARD GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02880 VREGNYSiègeActif

    391 645 041 00016 · NAF 0149Z

Conformité de DE BROSSARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROSSARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BROSSARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BROSSARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1993

Questions fréquentes sur DE BROSSARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de DE BROSSARD GERARD ?

Le numéro SIREN de DE BROSSARD GERARD est 391 645 041. Le SIRET de son siège social est 391 645 041 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34391645041.

Où se situe le siège social de DE BROSSARD GERARD ?

Le siège social de DE BROSSARD GERARD est situé 18 rue du General de Gaulle, 02880 Vregny.

DE BROSSARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BROSSARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BROSSARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROSSARD GERARD.