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DE BROSSARD JACQUES

Active
Siren394 585 665Entrepreneur individuel14690 LES ISLES-BARDELCréée le 02 mai 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 585 665, DE BROSSARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 1965. Le siège social de l'entreprise se trouve à Les Isles-Bardel (14690). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DE BROSSARD JACQUES

Dénomination
DE BROSSARD JACQUES
SIREN
394 585 665
SIRET (siège)
394 585 665 00018
N° TVA intracommunautaire
FR47394585665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 585 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
02 mai 1965
Siège social
14690, LES ISLES-BARDEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BROSSARD JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DE BROSSARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BROSSARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BROSSARD JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14690 LES ISLES-BARDELSiègeActif

    394 585 665 00018 · ouvert le 02 mai 1965 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BROSSARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BROSSARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BROSSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BROSSARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROSSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BROSSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BROSSARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1965

Questions fréquentes sur DE BROSSARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DE BROSSARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de DE BROSSARD JACQUES est 394 585 665. Le SIRET de son siège social est 394 585 665 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47394585665.

Où se situe le siège social de DE BROSSARD JACQUES ?

Le siège social de DE BROSSARD JACQUES est situé 14690 Les Isles-Bardel.

DE BROSSARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BROSSARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BROSSARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROSSARD JACQUES.

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