DE BROSSES PATRICK

Active

Siren393 896 659Entrepreneur individuel58220 DONZYCréée le 29 mars 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 896 659, DE BROSSES PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve L'Eminence, 58220 Donzy. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de DE BROSSES PATRICK

INSEE

Dénomination: DE BROSSES PATRICK
SIREN: 393 896 659
SIRET (siège): 393 896 659 00017
N° TVA intracommunautaire: FR02393896659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 896 659
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 011A
Date de création: 29 mars 1993
Siège social: L'EMINENCE, 58220, DONZY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DE BROSSES PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DE BROSSES PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BROSSES PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BROSSES PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

58220 DONZYSiègeFermé
393 896 659 00017 · ouvert le 29 mars 1993 · NAF 011A

Documents juridiques de DE BROSSES PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BROSSES PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BROSSES PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BROSSES PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROSSES PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BROSSES PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BROSSES PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 29 mars 1993

Questions fréquentes sur DE BROSSES PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DE BROSSES PATRICK ?

Le numéro SIREN de DE BROSSES PATRICK est 393 896 659. Le SIRET de son siège social est 393 896 659 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02393896659.

Où se situe le siège social de DE BROSSES PATRICK ?

Le siège social de DE BROSSES PATRICK est situé L'Eminence, 58220 Donzy.