DE BROUSSOLES
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 18,8 k€
DE BROUSSOLES est une société civile immatriculée le 15 février 1982 sous le numéro SIREN 323 611 046. Son siège social est situé 623 RTE de Broussoles, 46210 Montet-et-Bouxal. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). DANIEL BOUSQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DE BROUSSOLES
INSEE- Dénomination
- DE BROUSSOLES
- SIREN
- 323 611 046
- SIRET (siège)
- 323 611 046 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR17323611046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 611 046
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 18 750 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 15 février 1982
- Siège social
- 623 RTE de Broussoles, 46210, Montet-et-Bouxal
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BROUSSOLES
Exercice d'activités réputées agricoles.
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Finances de DE BROUSSOLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BROUSSOLES
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2026
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de août 2021 à février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DE BROUSSOLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46210 Montet-et-BouxalSiègeActif
323 611 046 00018 · ouvert le 07 décembre 1981 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE BROUSSOLES
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DE BROUSSOLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROUSSOLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BROUSSOLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BROUSSOLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BROUSSOLES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Pauline, Marie ; Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Lucie, Flora
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Gérant : BOUSQUET Daniel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Gérant : BOUSQUET Daniel ; Gérant : ROUX Antoine, Gabriel, Thomas
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1982-02-15 · Début d'activité : 1981-12-07
- création
Date d'effet : 15 février 1982
Questions fréquentes sur DE BROUSSOLES
Quel est le numéro SIREN de DE BROUSSOLES ?
Le numéro SIREN de DE BROUSSOLES est 323 611 046. Le SIRET de son siège social est 323 611 046 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17323611046.
Qui dirige DE BROUSSOLES ?
DE BROUSSOLES est dirigée par DANIEL BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BROUSSOLES ?
Le siège social de DE BROUSSOLES est situé 623 RTE de Broussoles, 46210 Montet-et-Bouxal.
DE BROUSSOLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BROUSSOLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BROUSSOLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROUSSOLES.
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