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DE BROUSSOLES

Active
Siren323 611 046Société civile46210 Montet-et-BouxalCréée le 15 février 1982

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
18,8 k€

DE BROUSSOLES est une société civile immatriculée le 15 février 1982 sous le numéro SIREN 323 611 046. Son siège social est situé 623 RTE de Broussoles, 46210 Montet-et-Bouxal. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). DANIEL BOUSQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BROUSSOLES

Dénomination
DE BROUSSOLES
SIREN
323 611 046
SIRET (siège)
323 611 046 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17323611046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 611 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
18 750 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
15 février 1982
Siège social
623 RTE de Broussoles, 46210, Montet-et-Bouxal
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BROUSSOLES

Exercice d'activités réputées agricoles.

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Finances de DE BROUSSOLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BROUSSOLES

DB

DANIEL BOUSQUET

Gérant

Depuis la création (15 février 1982) · 44 ans

PB

Pauline BOUSQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2026

LB

Lucie BOUSQUET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 07 avril 2026

Anciens dirigeants (1)

AR

Antoine, Gabriel, Thomas ROUX

Gérant · de août 2021 à février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BROUSSOLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46210 Montet-et-BouxalSiègeActif

    323 611 046 00018 · ouvert le 07 décembre 1981 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DE BROUSSOLES

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 03 août 2021

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 février 2012

  • Acte

Dépôt du 07 mars 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DE BROUSSOLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROUSSOLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BROUSSOLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BROUSSOLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BROUSSOLES

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Pauline, Marie ; Associé indéfiniment responsable : BOUSQUET Lucie, Flora

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Gérant : BOUSQUET Daniel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Gérant : BOUSQUET Daniel ; Gérant : ROUX Antoine, Gabriel, Thomas

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1982-02-15 · Début d'activité : 1981-12-07

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1982

Questions fréquentes sur DE BROUSSOLES

Quel est le numéro SIREN de DE BROUSSOLES ?

Le numéro SIREN de DE BROUSSOLES est 323 611 046. Le SIRET de son siège social est 323 611 046 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17323611046.

Qui dirige DE BROUSSOLES ?

DE BROUSSOLES est dirigée par DANIEL BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BROUSSOLES ?

Le siège social de DE BROUSSOLES est situé 623 RTE de Broussoles, 46210 Montet-et-Bouxal.

DE BROUSSOLES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BROUSSOLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BROUSSOLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROUSSOLES.