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DE BROUX

Active
Siren392 876 413Société civile86200 MAULAYCréée le 04 novembre 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

DE BROUX est une société civile immatriculée le 4 novembre 1993 sous le numéro SIREN 392 876 413. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Soleil le Vent, 86200 Maulay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z. La direction est assurée par MARYLINE Dessaivres en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BROUX

Dénomination
DE BROUX
SIREN
392 876 413
SIRET (siège)
392 876 413 00015
N° TVA intracommunautaire
FR02392876413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 876 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
149 511,85 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
04 novembre 1993
Siège social
5 RUE DU SOLEIL LE VENT , 86200, MAULAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BROUX

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi du 30 décembre 1988 n° 88-1202.

Finances de DE BROUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BROUX

MD

MARYLINE Dessaivres

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2017

FR

FRANCOIS Rondeleux

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 mai 2023

F

F.2L

Autre

Anciens dirigeants (2)

CR

Christian Jean-Louis Associé indéfiniment responsable : Rondeleux Associé indéfiniment responsable : DESSAIVRES Maryline Patricia Lucette Pie RONDELEUX

Associé · de mars 2011 à mai 2023

MR

modification le 17 Février 2017 Rondeleux

Associé · de février 2017 à mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BROUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86200 MAULAYSiègeActif

    392 876 413 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DE BROUX

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 octobre 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 27 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 17 février 2017

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de DE BROUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BROUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BROUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BROUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BROUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BROUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BROUX

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

    nomination du Gérant Associé : Rondeleux, nom d'usage : Rondeleux, François Christophe

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Associé : RONDELEUX Christian Jean-Louis modification le 17 Février 2017 ; Associé : Rondeleux modification le 17 Février 2017 ; Gérant Associé : DESSAIVRES Maryline Patricia Lucette Pie modification le 17 Février 2017

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Gérant associé indéfiniment responsable : RONDELEUX Christian Jean-Louis Associé indéfiniment responsable : Rondeleux Associé indéfiniment responsable : DESSAIVRES Maryline Patricia Lucette Pie

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1993

Questions fréquentes sur DE BROUX

Quel est le numéro SIREN de DE BROUX ?

Le numéro SIREN de DE BROUX est 392 876 413. Le SIRET de son siège social est 392 876 413 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02392876413.

Qui dirige DE BROUX ?

DE BROUX est dirigée par MARYLINE Dessaivres, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BROUX ?

Le siège social de DE BROUX est situé 5 rue du Soleil le Vent, 86200 Maulay.

DE BROUX est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BROUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BROUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BROUX.