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DE BRUC

Active
Siren490 699 626SCI13570 BARBENTANECréée le 19 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
250 €
Effectif
Non publié

DE BRUC est une SCI immatriculée le 19 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 699 626. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B Che Neuf, 13570 Barbentane. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN PONS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DE BRUC

Dénomination
DE BRUC
SIREN
490 699 626
SIRET (siège)
490 699 626 00019
N° TVA intracommunautaire
FR21490699626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 699 626
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
250 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 2006
Siège social
10 B CHE NEUF, 13570, BARBENTANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BRUC

LOCATION IMMOBILIERE

Finances de DE BRUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRUC

BB

BRIGITTE BONNET

Autre

Depuis la création (19 juin 2006) · 20 ans

JP

JEAN PONS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 juin 2006) · 20 ans

Établissements de DE BRUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13570 BARBENTANESiègeActif

    490 699 626 00019 · ouvert le 18 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DE BRUC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de DE BRUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BRUC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2006

Questions fréquentes sur DE BRUC

Quel est le numéro SIREN de DE BRUC ?

Le numéro SIREN de DE BRUC est 490 699 626. Le SIRET de son siège social est 490 699 626 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21490699626.

Qui dirige DE BRUC ?

DE BRUC est dirigée par JEAN PONS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BRUC ?

Le siège social de DE BRUC est situé 10 B Che Neuf, 13570 Barbentane.

DE BRUC est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUC.

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