DE BRUN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DE BRUN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 170 857. Elle est domiciliée 5 All du Clos Noyers, 63730 Mirefleurs. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTIAN DEBRUN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DE BRUN
INSEE- Dénomination
- DE BRUN
- SIREN
- 880 170 857
- SIRET (siège)
- 880 170 857 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR20880170857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 170 857
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 janvier 2020
- Siège social
- 5 ALL DU CLOS NOYERS, 63730, MIREFLEURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BRUN
Acquisition, administration, gestion par location ou autre de tous immeubles.
Finances de DE BRUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BRUN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 janvier 2020) · 6 ans
Établissements de DE BRUN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63730 MIREFLEURSSiègeActif
880 170 857 00010 · ouvert le 08 février 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de DE BRUN
INPIComptes annuels de DE BRUN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BRUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BRUN. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 04 juin 2026 · N° 22/05725
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 octobre 2001 · N° 00-60.275
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1998 · N° 96-60.315
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 février 1996 · N° 94-43.999
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BRUN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-08 · Début d'activité : 2020-02-08
- création
Date d'effet : 08 janvier 2020
Questions fréquentes sur DE BRUN
Quel est le numéro SIREN de DE BRUN ?
Le numéro SIREN de DE BRUN est 880 170 857. Le SIRET de son siège social est 880 170 857 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20880170857.
Qui dirige DE BRUN ?
DE BRUN est dirigée par CHRISTIAN DEBRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BRUN ?
Le siège social de DE BRUN est situé 5 All du Clos Noyers, 63730 Mirefleurs.
DE BRUN est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BRUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUN.
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