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DE BRUSSON

Active
Siren800 507 238Société civile51300 BRUSSONCréée le 20 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
126 k€
Effectif
Non publié

DE BRUSSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2014, identifiée par le SIREN 800 507 238. Son siège social est situé 17 rue rue de Favresse, 51300 Brusson. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Nicole ROUSSEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DE BRUSSON

Dénomination
DE BRUSSON
SIREN
800 507 238
SIRET (siège)
800 507 238 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91800507238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 507 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
126 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 février 2014
Siège social
17 RUE RUE DE FAVRESSE, 51300, BRUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DE BRUSSON

Activité agricole

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Finances de DE BRUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DE BRUSSON

NR

Nicole ROUSSEL

Gérant

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2023

Anciens dirigeants (1)

SR

Serge Roland Henry Roussel,

Gérant · de février 2014 à décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BRUSSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51300 BRUSSONSiègeActif

    800 507 238 00015 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BRUSSON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 19 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 février 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Comptes annuels de DE BRUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BRUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRUSSON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

    Gérant partant : Roussel, Serge Roland Henry ; nomination du Gérant : Roussel, Nicole Jacqueline Cécile

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-20 · Début d'activité : 2014-02-01

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2014

Questions fréquentes sur DE BRUSSON

Quel est le numéro SIREN de DE BRUSSON ?

Le numéro SIREN de DE BRUSSON est 800 507 238. Le SIRET de son siège social est 800 507 238 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91800507238.

Qui dirige DE BRUSSON ?

DE BRUSSON est dirigée par Nicole ROUSSEL, gérant.

Où se situe le siège social de DE BRUSSON ?

Le siège social de DE BRUSSON est situé 17 rue rue de Favresse, 51300 Brusson.

DE BRUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUSSON.

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