DE BRUYN GABRIELLE
Active8552Z · Enseignement culturel
DE BRUYN GABRIELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 518 637. Son siège social est situé Ecole Primaire, 76290 Fontenay. Elle exerce une activité de enseignement culturel (code NAF 8552Z).
Fiche d'identité de DE BRUYN GABRIELLE
INSEE- Dénomination
- DE BRUYN GABRIELLE
- SIREN
- 804 518 637
- SIRET (siège)
- 804 518 637 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80804518637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 518 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z - Enseignement culturel
- Date de création
- 15 septembre 2014
- Siège social
- ECOLE PRIMAIRE, 76290, FONTENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BRUYN GABRIELLE
Enseignement culturel
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Établissements de DE BRUYN GABRIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76290 FONTENAYSiègeActif
804 518 637 00017 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 8552Z
Conformité de DE BRUYN GABRIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUYN GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BRUYN GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BRUYN GABRIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 2014
Questions fréquentes sur DE BRUYN GABRIELLE
Quel est le numéro SIREN de DE BRUYN GABRIELLE ?
Le numéro SIREN de DE BRUYN GABRIELLE est 804 518 637. Le SIRET de son siège social est 804 518 637 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80804518637.
Où se situe le siège social de DE BRUYN GABRIELLE ?
Le siège social de DE BRUYN GABRIELLE est situé Ecole Primaire, 76290 Fontenay.
DE BRUYN GABRIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BRUYN GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BRUYN GABRIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUYN GABRIELLE.
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