DE BRUYN GERARD
Active0121Z · Culture de la vigne
DE BRUYN GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 316 356 724. Son siège social est situé à Caunettes-en-Val (11220). DE BRUYN GERARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DE BRUYN GERARD
INSEE- Dénomination
- DE BRUYN GERARD
- SIREN
- 316 356 724
- SIRET (siège)
- 316 356 724 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68316356724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 356 724
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 11220, CAUNETTES-EN-VAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BRUYN GERARD
Culture de la vigne
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Établissements de DE BRUYN GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11220 CAUNETTES-EN-VALSiègeActif
316 356 724 00013 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0121Z
Conformité de DE BRUYN GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUYN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BRUYN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BRUYN GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur DE BRUYN GERARD
Quel est le numéro SIREN de DE BRUYN GERARD ?
Le numéro SIREN de DE BRUYN GERARD est 316 356 724. Le SIRET de son siège social est 316 356 724 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68316356724.
Où se situe le siège social de DE BRUYN GERARD ?
Le siège social de DE BRUYN GERARD est situé à Caunettes-en-Val (11220).
DE BRUYN GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BRUYN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BRUYN GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUYN GERARD.
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