DE BRUYNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 478 383 714, DE BRUYNE est une société étrangère créée le 12 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 9080 Lochristi, Hoekskensstraat 118. Son activité principale relève du code NAF 4619B.
Fiche d'identité de DE BRUYNE
INSEE- Dénomination
- DE BRUYNE
- SIREN
- 478 383 714
- SIRET (siège)
- 478 383 714 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70478383714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 383 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4619B
- Date de création
- 12 janvier 2004
- Siège social
- 9080 LOCHRISTI, HOEKSKENSSTRAAT 118
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Finances de DE BRUYNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BRUYNE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DE BRUYNE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- HOEKSKENSSTRAAT 118SiègeActif
478 383 714 00019 · ouvert le 12 janvier 2004 · NAF 4619B
- 38210 TULLINSFermé
478 383 714 00027 · ouvert le 12 janvier 2004 · NAF 511T
- 92210 SAINT-CLOUDFermé
478 383 714 00035 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 4619B
Documents juridiques de DE BRUYNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DE BRUYNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRUYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BRUYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BRUYNE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 octobre 2025 · N° 2025J00327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2025J00327
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BRUYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BRUYNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 janvier 2004
Questions fréquentes sur DE BRUYNE
Quel est le numéro SIREN de DE BRUYNE ?
Le numéro SIREN de DE BRUYNE est 478 383 714. Le SIRET de son siège social est 478 383 714 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70478383714.
Où se situe le siège social de DE BRUYNE ?
Le siège social de DE BRUYNE est situé 9080 Lochristi, Hoekskensstraat 118.
DE BRUYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BRUYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BRUYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUYNE.
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