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DE BRUYNE

Active
Siren490 279 387Société étrangère 8531 HULSTE HARELBEKECréée le 01 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 490 279 387, DE BRUYNE est une société étrangère créée le 1er juin 2006. Elle est domiciliée Brugsesteenweg 68-70, 8531 Hulste Harelbeke. Son activité principale relève du code NAF 3530Z.

Fiche d'identité de DE BRUYNE

Dénomination
DE BRUYNE
SIREN
490 279 387
SIRET (siège)
490 279 387 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13490279387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 279 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
3530Z
Date de création
01 juin 2006
Siège social
BRUGSESTEENWEG 68-70, 8531 HULSTE HARELBEKE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DE BRUYNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BRUYNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BRUYNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 8531 HULSTE HARELBEKESiègeFermé

    490 279 387 00016 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 3530Z

Documents juridiques de DE BRUYNE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DE BRUYNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BRUYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BRUYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BRUYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE BRUYNE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BRUYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BRUYNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur DE BRUYNE

Quel est le numéro SIREN de DE BRUYNE ?

Le numéro SIREN de DE BRUYNE est 490 279 387. Le SIRET de son siège social est 490 279 387 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13490279387.

Où se situe le siège social de DE BRUYNE ?

Le siège social de DE BRUYNE est situé Brugsesteenweg 68-70, 8531 Hulste Harelbeke.

DE BRUYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BRUYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BRUYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BRUYNE.

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